Mentions Légales

Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Le Clos Michel
Forme juridique : SAS
Capital social : 1500 €
Adresse du siège social : 7, Rue Gisquet, 93200, Saint-Denis, France
RCS : 993 322 239 R.C.S. Bobigny
Numéro de TVA intracommunautaire : FR47993322239
Directeur de la publication : Clothilde Lebrun
Contact : contact@leclosmichel.fr

Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : IONOS
Raison sociale : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Site web : https://www.ionos.fr/

Objet du site
Le site Le Clos Michel a pour vocation de présenter les produits proposés et d’informer les clients sur les modalités de commande.
Le site ne propose pas de vente directe d’alcool en ligne. Les commandes se font uniquement par contact direct avec l’entreprise (email ou téléphone).

Autorité de régulation
Non applicable – le site ne vend pas directement d’alcool et n’est donc pas soumis à une autorité de régulation particulière.

Propriété intellectuelle
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Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données.
Contact pour l’exercice de ces droits : contact@leclosmichel.fr

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